MENU
BACK
Le Voyage à Nantes
Nantes.Tourisme
Estuaire
Les Tables de Nantes
Les Machines de l’île
Château des ducs de Bretagne
Mémorial de l’abolition de l’esclavage

Legal
information

SPL Le Voyage à Nantes au capital social de 1 000 000 euros.
T. 0 892 464 044 (0,35 €/min)
La directrice de la publication est Stéphanie Olivier pour Le Voyage à Nantes.
Adresse électronique : stephanie.olivier@lvan.fr
Le site Internet www.levoyageanantes.fr est hébergé par Oceanet
Le site Internet www.levoyageanantes.fr est la propriété exclusive du Voyage à Nantes.
Il a été conçu et réalisé par Anima.productions (www.animaproductions.com).

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

1 – Contenu du Site

Le Site est exploité par le Voyage à Nantes.
Il présente la structure Le Voyage à Nantes ainsi que sa programmation et ses différentes activités.

2 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Le Voyage à  Nantes est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des oeuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété du Voyage à Nantes et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès du lieu unique est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès du Voyage à Nantes.
*Action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

3 – Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par Le Voyage à Nantes.
Le Voyage à Nantes s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès du Voyage à Nantes par email à contact@lvan.fr.

4 – Responsabilité

Le Voyage à Nantes décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord du Voyage à Nantes – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celui-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
Le Voyage à Nantes ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive du Voyage à Nantes, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

5 – Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

N° Immatriculation au Registre des opérateurs de voyages et de séjours : IM044110017


Crédits photographiques

Jean-Dominique Billaud / Gino Maccarinelli / Marc Domage / Martin Argyroglo / Stéphanie Tétu / André Morin / Bernard Renoux / Patricia Bassen / Alain Guillard / Patrick Gérard / Matthieu Chauveau / Le goût et les couleurs / Ville de Nantes / Olivier Metzger / Karen Knorr / Patrick Messina / Ambroise Tézenas / Rip Hopkins / Mathieu Bernard Reymond / Franck Gérard / Jean Depagne / Gaëtan Chataigner / Franck Tomps / Marc Cortès / Gregg Bréhin



Share this page
Partagez sur Facebook Partagez sur Twitter Partagez sur Google+ Partagez par mail

Retour haut de page