| Intitulé du marché | Procédure | Date de publication | Date limite de remise des offres | Obtenir le dossier de consultation des entreprises (DCE) |
| Convention de sous-occupation du domaine public - Château des Ducs - café - petite restauration | Occupation temporaire | 19 septembre 2016 | 17 novembre 2016 à 16h00 | La consultation est close |
